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Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la commune de Mazières-en-Mauges
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Juillet 2019 - Séance du 04 juillet 2019

  1. Approbation du procès-verbal du 07 juin 2019
  2. Décisions prises par le maire
  3. Convention de mise à disposition de certains services de la commune de Mazières au profit de l’AdC
  4. Convention de fonctionnement des interventions en milieu scolaire pour l’année 2019-2020 à l’Ecole Saint Joseph.
  5. Évolution du périmètre territorial et réforme statutaires du Sièml
  6. Composition du Conseil de Communauté de l’Agglomérationdu Choletais - Accord Local 2020.
  7. Décision Modificative n°2 - Budget ZAC
  8. Approbation du projet - rue de la Foret.
  9. Questions diverses
  • Point sur les demandeurs d’emplois
  • Point sur les demandes de permis de construire, déclarations préalables
  • Octroi d’une subvention - Monument aux Morts
  • Travaux Salle Saint JEAN
  • Aide communautaires en faveur du logement
  • Gratuité et activation de la carte Unique dans les bibliothèques du Territoire Choletais
  • Référendum d’initiative partagée (R.I.P)
  • Réseaux Sociaux

Juin 2019 - Séance du 07 juin 2019

  1. Approbation du procès-verbal du 03 mai 2019
  2. Décisions prises par le maire
  3. Adhésion au groupement de commande pour le marché de fourniture d’Electricité
  4. Questions diverses
  • Modification du Plan Local d’Urbanisme
  • Déploiement du premier marché pour la fourniture de Gaz
  • Diffusions de spectacles vivants
  • Travaux Salle Saint Jean et Salle Polyvalente
  • Point sur les demandeurs d’emploi 
  • Point sur les demandes de permis de construire, déclarations préalables
  • Avancée des travaux de la Zone Economique - Abeille
  • Invitation à l’Assemblée Générale de l’IGEAC

Mai 2019 - Séance du 03 mai 2019

  1. Approbation des procès-verbaux du 29 mars 2019
  2. Décisions prises par le maire
  3. Finances – Budget 2019 : décisions rectificatives
  4. Modernisation de l’éclairage public – Rue de la Forêt 2ème tranche
  5. Aménagement sécurité et accessibilité de la salle St Jean et de la salle Polyvalente
  6. Réflexion Tranche 3 de la ZAC du Pré de l’Ile
  7. Révisions du SCoT - avis de la commune
  8. Modification statutaire AdC
  9. Vente parcelle ATECH
  10. Demande de subvention du Team Cyclistes Choletais
  11. Questions diverses

Mars 2019 - Séance du 29 mars 2019

  1. Approbation des procès-verbaux du 20 février 2019
  2. Décisions prises par le maire
  3. Vente d'une parcelle à l'Agglomération du Choletais zone de l'Appentière
  4. Création de postes – Promotion interne
    1. Taxe locale sur la publicité extérieure
    2. Tarifs de la cantine et de l'accueil périscolaire à partir du 1er septembre 2019
    3. Contrat d'association – revalorisation exceptionnelle du forfait communal
    4. Vote comptes de gestions 2018
    5. Vote comptes administratifs 2018
    6. Affectation des résultats 2018
    7. Vote des taux d'imposition 2019
    8. Vote des subventions aux associations
    9. Vote subvention à l'ALSH TEMATOUT
    10. Autorisation de programmes
    11. Créance irrécouvrable – proposition d'admission en non-valeur reçue
    12. Aménagement sécurité et accessibilité de la salle Saint Jean et de la salle polyvalente – demande de subvention au titre de la DSIL 2019
    13. Vote du budget primitif de la commune et du budget annexe ZAC du Pré de l'ile 2019
    14. Convention financière avec le département pour le revêtement des surfaces
  5. Questions diverses

 

 

Février 2019 - Séance du 01 février 2019

  1. Approbation des procès-verbaux du 14 décembre 2018
  2. Décisions prises par le maire
  3. Vente délaissé espace vert – allée des Grillons
  4. Groupement de commande pour la fourniture de gaz
  5. Motion de soutien à la résolution générale de l’Association des maires de France à l’issue de son 101ème congrès
  6. Point sur les demandes de subventions – aménagement rue de la Forêt et aménagements sécurité et accessibilité de la salle Saint Jean et de la salle polyvalente
  7. Point sur les réalisations budgétaires 2018
  8. Compte-rendu des commissions
  9. Questions diverses


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