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Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la commune de Mazières-en-Mauges
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Mars 2019 - Séance du 29 mars 2019

  1. Approbation des procès-verbaux du 20 février 2019
  2. Décisions prises par le maire
  3. Vente d'une parcelle à l'Agglomération du Choletais zone de l'Appentière
  4. Création de postes – Promotion interne
    1. Taxe locale sur la publicité extérieure
    2. Tarifs de la cantine et de l'accueil périscolaire à partir du 1er septembre 2019
    3. Contrat d'association – revalorisation exceptionnelle du forfait communal
    4. Vote comptes de gestions 2018
    5. Vote comptes administratifs 2018
    6. Affectation des résultats 2018
    7. Vote des taux d'imposition 2019
    8. Vote des subventions aux associations
    9. Vote subvention à l'ALSH TEMATOUT
    10. Autorisation de programmes
    11. Créance irrécouvrable – proposition d'admission en non-valeur reçue
    12. Aménagement sécurité et accessibilité de la salle Saint Jean et de la salle polyvalente – demande de subvention au titre de la DSIL 2019
    13. Vote du budget primitif de la commune et du budget annexe ZAC du Pré de l'ile 2019
    14. Convention financière avec le département pour le revêtement des surfaces
  5. Questions diverses

 

 

Février 2019 - Séance du 01 février 2019

  1. Approbation des procès-verbaux du 14 décembre 2018
  2. Décisions prises par le maire
  3. Vente délaissé espace vert – allée des Grillons
  4. Groupement de commande pour la fourniture de gaz
  5. Motion de soutien à la résolution générale de l’Association des maires de France à l’issue de son 101ème congrès
  6. Point sur les demandes de subventions – aménagement rue de la Forêt et aménagements sécurité et accessibilité de la salle Saint Jean et de la salle polyvalente
  7. Point sur les réalisations budgétaires 2018
  8. Compte-rendu des commissions
  9. Questions diverses


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