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Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la commune de Mazières-en-Mauges
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Août 2018 - Séance du 31 août 2018

  1. Approbation des procès-verbaux du 05 juillet 2018
  2. Décisions prises par le maire
  3. Zone d’activités de l’Appentière : projet entreprise Abeille, mise en œuvre d’un enquête publique unique
  4. ADAP de la salle polyvalente – modificatif
  5. Bâtiments communaux : construction du futur atelier technique et mise aux normes de la salle St Jean
  6. Compte-rendu des commissions
  7. Questions diverses

Juillet 2018 - Séance du 05 juillet 2018

  1. Approbation des procès-verbaux du 24 mai 2018
  2. Demandeurs d’emploi
  3. Permis de construire et déclarations préalables
  4. Décisions prises par le maire
  5. Ressources humaines :
    1. Convention d’adhésion à l’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire
    2. Modification du temps de travail
    3. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  6. Règlement général sur la protection des données – Délégué à la protection des données
  7. Agglomération du Choletais :
    1. Modification statutaire 2018
    2. Diffusion du spectacle vivant
  8. Compte-rendu des commissions
  9. Questions diverses

Mai 2018 - Séance du 24 mai 2018

  1. Approbation des procès-verbaux du 05 avril 2018
  2. Demandeurs d’emploi
  3. Permis de construire et déclarations préalables
  4. Décisions prises par le maire
  5. Rapports d’activité 2017 – Agence de l’eau Lore-Bretagne et VALOR3E
  6. Désignation des représentants de la commune au sein des CAO pour les groupements de commandes avec la ville de Cholet ou l’AdC
  7. SIEML – réparation candélabre n°39, rue de beauregard (fourniture mât)
  8. DETR – suite donnée aux dossiers déposes (aménagement rue de la Forêt et atelier technique)
  9. Tarifs communaux – révision des tarifs de location des salles
  10. Compte-rendu des commissions
  11. Questions diverses

Avril 2018 - Séance du 05 avril 2018

  1. Approbation des procès-verbaux du 02 mars 2018
  2. Demandeurs d’emploi
  3. Permis de construire et déclarations préalables
  4. Décisions prises par le maire
  5. Budget 2018 : vote des comptes de gestion et administratifs 2017, affectation des résultats 2017, vote des budgets 2018, vote des taux d’imposition, vote des subventions
  6. Tarifs de la cantine et de l’accueil périscolaire à partir du 1er septembre 2018
  7. Groupement de commandes pour le contrôle du mobilier sportif et des aires de jeux
  8. Agglomération du Choletais – avenant de prolongation à la convention de mise à disposition d certains services de la commune de Mazières au profit de l’AdC
  9. SIEML – convention d’audit énergétique pour l’équipement périscolaire
  10. Modification du temps de travail – animation périscolaire
  11. Compte-rendu des commissions
  12. Questions diverses

Mars 2018 - Séance du 02 mars 2018

  1. Approbation des procès-verbaux du 02 février 2018
  2. Demandeurs d’emploi
  3. Permis de construire et déclarations préalables
  4. Décisions prises par le maire
  5. Convention de télétransmission des marchés publics et des contrats de concession
  6. Personnel : refonte du régime indemnitaire, compte épargne temps
  7. SIEML : remplacement du candélabre n°39, au 8 rue de Beauregard
  8. Débat d’Orientation Budgétaire
  9. Compte-rendu des commissions
  10. Questions diverses

Février 2018 - Séance du 02 février 2018

  1. Approbation des procès-verbaux du 05 janvier 2018
  2. Demandeurs d’emploi
  3. Permis de construire et déclarations préalables
  4. Décisions prises par le maire
  5. Demandes de subventions – aménagement de la 2ème tranche de la rue de la Forêt
  6. PLUi-H – compositions des instances de gouvernance
  7. SIEML – Rapport d’activités 2016
  8. Compte-rendu des commissions
  9. Questions diverses

Janvier 2018 - Séance du 05 janvier 2018

  1. Approbation des procès-verbaux du 08 décembre 2017
  2. Demandeurs d'emploi
  3. Permis de construire et déclarations préalables
  4. Décisions prises par le maire
  5. Foyer des jeunes : subvention
  6. dossiers demandes de subvention - atelier technique et aménagement centre bourg
  7. Enquête publique en vue d'autoriser Monsieur le Gérant de la SARL Avenir Recyclage Ouest à procéder à l'extension de l'activité de stockage de déchets dangereux (batteries) au sein du centre de collecte, transit et tri de déchets, situé dans la ZAC de L'écuyère à Cholet
  8. Agglomération du Choletais - Modification statutaire, compétences sportives et évènementielles
  9. Compte-rendu des commissions
  10. Questions diverses


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