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Enquête publique - permis de construire de l'Abeille

Par arrêté préfectoral DIDD-2020 n°226 du 30 octobre 2020, une...
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Conseil municipal

prochain conseil municipal
Vendredi 04 décembre à 20 h 30 à la salle St Jean
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Agenda

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Septembre 2020 - Séance du 04 septembre 2020

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 03 juillet 2020
  2. Décisions prises par le maire
  3. Délégations du Conseil Municipal au maire
  4. Formation des élus et fixations des crédits affectés
  5. CCID – désignation des membres extérieurs au Conseil Municipal
  6. TEMATOUT – projet d’ouverture mercredis et vacances scolaires
  7. Durée et organisation du temps de travail
  8. SIEML – fonds de concours pour la remise en état de l’armoire électrique rue de Beauregard
  9. Divers

Juillet 2020 - Séance du 03 juillet 2020

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 juin 2020
  2. Décisions prises par le maire
  3. Désignation d’élus dans les différentes instances
  4. Valor 3e – rapport annuel d’activités 2019
  5. Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement ou pour faire face à un accroissement temporaire d’activités ou un accroissement saisonnier d’activité
  6. Présentation du PLU et du SCoT
  7. Projet logement seniors
  8. Liste des projets de la mandature
  9. Divers

Juin 2020 - Séance du 19 juin 2020

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mai 2020
  2. Décisions prises par le maire
  3. Indemnités de fonction des conseillers délégués
  4. CDG 49 – convention pour la confection de la paye
  5. SIEML – remplacement coffret accidenté square de Batz
  6. Dénomination d’une voie publique dans la ZI de l’Appentière
  7. Présentation des dossiers en cours et du budget
  8. Divers

Avril 2020 - Séance du 27 avril 2020

  1. Election du Maire
  2. Détermination du nombre d’adjoints
  3. Election des adjoints

                        Lecture de la charte de l’élu par le Maire élu

  1. Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
  2. Délégations du Conseil Municipal au Maire
  3. Règlement intérieur du Conseil Municipal
  4. Constitution des commissions et désignation des membres

- Séance du 06 avril 2020

  1. Approbation du procès-verbal du 06 mars 2020
  2. Décisions prises par le maire
  3. Réalisation de deux emprunts
  4. Décision modificative n°1 – budget principal
  5. Compte-rendu des commissions
  6. Questions diverses

Mars 2020 - Séance du 06 mars 2020

  1. Approbation du procès-verbal du 07 février 2020
  2. Décisions prises par le maire
  3. Finances
    1. Contrat d’association – revalorisation du forfait communal
    2. Vote des comptes de gestion 2019
    3. Vote des comptes administratifs 2019
    4. Affectation des résultats 2019
    5. Vote des taux d’imposition
    6. Vote des subventions
    7. Subvention à l’ALSH TEMATOUT
    8. Budget primitif de la commune et des budgets annexes 2020
    9. Autorisations de programmes
  4. SIEML – versement de fonds de concours pour la réparation de lanternes
  5. Compte-rendu des commissions
  6. Questions diverses

Février 2020 - Séance du 07 février 2020

  1. Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2019
  2. Décisions prises par le maire
  3. Contrat d’assurance pour la couverture des risques statutaires des agents
  4. Convention balayage voirie
  5. Atelier technique – demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  6. Concordia – convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’un chantier international
  7. SIEML – éclairage public de la rue de la Forêt
  8. Agglomération du Choletais – modification statutaire
  9. Compte-rendu des commissions
  10. Questions diverses


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