Actualités

Agenda

01
Décembre, 2022
L M M J V S D
      1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30 31  
Vous pouvez retrouver les dernieres délibérations, circulaires et arrêtés de la commune de Mazières-en-Mauges
Recherche par année :

Juillet 2022 - Séance du 01 juillet 2022

Achat de gaz naturel d’électricité et fourniture et services en matière d’efficacité énergétique (2023-2026) – constitution d’un groupement de commandes avec le syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (SIEML)

Création d’un poste d’adjoint d’animation

Juin 2022 - Séance du 03 juin 2022

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 mai 2022
  2. Décisions prises par le maire
  3. Tarifs de la cantine et de la périscolaire à compter de septembre 2022
  4. Tarifs communaux 2022
  5. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) dans le cadre du transfert de charges en matière de défense extérieure contre l’incendie, y compris la contribution au SDIS
  6. Divers

Mai 2022 - Séance du 06 mai 2022

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 08 avril 2022
  2. Décisions prises par le maire
  3. Vente du délaissé de voirie La Gaillotière
  4. Analyse des Besoins Sociaux
  5. Décision modificative n°1 budget ZAC du Pré de l’Ile
  6. Divers

Avril 2022 - Séance du 08 avril 2022

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 04 mars 2022 2. Décisions prises par le maire 3. Vente du délaissé de voirie La Gaillotière 4. Finances 4.1. Comptes de gestion 2021 4.2. Comptes administratifs 2021 4.3. Affectation des résultats 2021 4.4. Département – demande de subvention au titre du dispositif départemental de soutien aux investissements des communes 4.5. Contrat d’association – forfait communal au 1er septembre 2022 4.6. Subventions aux associations 4.7. Fiscalité 2022 4.8. Indemnités des élus 4.9. Budget primitif de la commune et budget annexe ZAC du Pré de l’ile 2022 4.10. Fongibilité des crédits 4.11. Centre technique municipal – autorisation de programme 5. Centre technique municipal – panneaux photovoltaïques 6. Divers

Mars 2022 - Séance du 04 mars 2022

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 04 février 2022
  2. Décisions prises par le maire
  3. ZAC du Pré de l’Ile – cahier des charges, cahier des recommandations architecturale et paysagère, cahier des recommandations GIEP
  4. Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
  5. Fonds Régional Jeunesse et Territoires – aire de jeux 3ème tranche Parc Demartial
  6. Débat d’Orientation Budgétaire
  7. Divers

Février 2022 - Séance du 04 février 2022

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 janvier 2022
  2. Décisions prises par le maire
  3. Instauration de la RODP Provisoire – ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  4. Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) de l’Agglomération du Choletais – avis de la commune
  5. SIEML - remplacement des lanternes STELLA 18 leds des points 44-223-225-226-227-229
  6. Vente délaissé de voirie rue de la Blanchisserie
  7. ZAC du Pré de l’Ile – nom des rues
  8. Débat d’orientation budgétaire
  9. Divers

Janvier 2022 - Séance du 14 janvier 2022

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 décembre 2021
  2. Décisions prises par le maire
  3. Temps de travail des agents municipaux
  4. Centre technique municipal – validation de l’APD et demande de subvention
  5. ZAC du Pré de l’Ile
  6. Vente chemin de la Gaillotière
  7. Règlement budgétaire et financier
  8. Décision modificative n°4 – budget ZAC du Pré de l’Ile
  9. Divers


Mentions légales | Mazières-en-Mauges ©2015 | Conception Citopia - Solution de site internet pour mairie et collectivité - WeeCity